BORD NA MONA, THE IRISH PEAT BOARD, Société Irlandaise de droit public, établie selon les dispositions de la Loi sur le Développement de la Tourbe de 1946
Numéro de dépôt :
1613955
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000
Présentation de la marque BIOBALE
Déposée le 6 avril 1990 par la société BORD NA MONA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOBALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BORD NA MONA domicilié(e) Lower Baggot Street DUBLIN 2 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.
La marque BIOBALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBALE est expirée depuis le 6 avril 2000.
BORD NA MONA a également déposé les autres marques suivantes : BIOPHORE
BORD NA MONA, THE IRISH PEAT BOARD, Société Irlandaise de droit public, établie selon les dispositions de la Loi sur le Développement de la Tourbe de 1946 - Lower Baggot Street DUBLIN 2 REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande
CABINET ORES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Matériaux filtrants, produits chimiques et matériaux biologiques utilisés pour le traitement des liquides, des gaz, et produits de la tourbe.Tous ces produits étant destinés à l'industrie. Installations pour traiter, purifier et/ou filtrer les gaz et les liquides, leurs parties constitutives et pièces détachées
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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